Un étranger pourrait-il être champion national ?

par | Oct 16, 2020 | Juridique

De prime abord, la question peut paraitre surprenante. Pourrait-on imaginer un slovène être champion de France ou un Français champion de Slovénie ?

Je vous rassure en vous indiquant que la Cour de Justice de l’Union Européenne a répondu par la négative… mais pas de manière absolue. À un italien, résidant depuis longtemps en Allemagne et qui se heurtait à un refus de la Fédération d’Athlétisme Allemande, d’accepter sa candidature aux championnats nationaux d’athlétisme sénior, la Cour a répondu qu’il apparait légitime de réserver l’attribution du titre du champion national à un ressortissant national. Jusque-là, cela parait tout à fait normal. Cet élément national en effet est considéré comme une caractéristique même du titre de champion national. Toutefois, cette limite, fondée sur la nationalité, apparait comme une entorse à l’article 18 TFUE (Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne) qui prohibe toute discrimination fondée sur la nationalité. La situation devient donc plus complexe. C’est l’histoire du serpent qui se mord la queue. Il importe donc que les restrictions soient conformes au principe de proportionnalité. Pour la Cour Européenne, il semble curieux que la désignation du champion national qui représentera son pays aux championnats internationaux, soit faite sur la base des performances des athlètes et indépendamment de leur nationalité. De sorte que l’on imagine mal qu’un ressortissant d’un état membre, autre que la France par exemple, pourrait devenir champion du monde cycliste en concourant pour la France. Par ailleurs, on imagine mal que la sélection des meilleurs coureurs de nationalité française ne vaille que pour une certaine catégorie de sportif (élite par exemple) et non pour d’autres catégories. Cela serait tout aussi étrange. Pour la Cour Européenne, cette incohérence semble donner à la restriction un caractère disproportionné. Elle renvoi donc au Juge national le soin de vérifier s’il n’existe pas d’autre justification des règles de non-admission des non nationaux aux championnats nationaux. Nous le voyons, ce qui peut paraitre évident ne l’est pas toujours et nous pourrions voir un jour un POGACAR gagner le championnat de France …

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